Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fcvf FÉDÉRATION CULTURELLE DES VINS DE FRANCE
Clos 3/4 Sarl

Numéro de dépôt :
3349458
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/03/2015
fcvf FÉDÉRATION CULTURELLE DES VINS DE FRANCE de Clos 3/4

Présentation de la marque fcvf FÉDÉRATION CULTURELLE DES VINS DE FRANCE

Déposée le 29 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos 3/4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « fcvf FÉDÉRATION CULTURELLE DES VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos 3/4 domicilié(e) 3, rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos 3/4 Sarl Marc Deyber – Gérant domicilié(e) 3, rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France.

La marque fcvf FÉDÉRATION CULTURELLE DES VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fcvf FÉDÉRATION CULTURELLE DES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 29 mars 2015.

Clos 3/4 a également déposé les autres marques suivantes : CLOS 3/4 Quand le vin devient passion… … il vous livre tous ses secrets! , BAIN DE JOUVENCE CAVEAUTHEQUE , BISTRONOMIE , L'ESPRIT FCVF , DA VINCI CLUB , Clos 3/4 , FCVF , CLOS 3/4 , clos 3/4 le goût de l'œnophile


Clos 3/4 Sarl - 3, rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France


Clos 3/4 Sarl Marc Deyber – Gérant - 3, rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536706 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

– documentation, livres, journaux périodiques, prospectus, affiches. – verres à boire, tire-bouchons, carafes, sceaux, vaisselles (non en métaux précieux). – plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, jambon, saussicon, charcuterie et légumes. – vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation controlée. – cigares, coupe cigares, briquets, étui et boites à cigares (non en métaux précieux). – télécommunication sur site Internet pour faire part de notre activité (dégustation, promotion, vente) et ainsi promouvoir notre développement. – organisation et animation de dégustations de vins et cigares à but culturel et éducatif. Formation dans le domaine du vin et son environnement. – dégustation de vins et cigares accompagnés de mets et accords gustatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.